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Préambule

En franchissant les portes du Codex Lorae, vous acceptez de lier votre passage par la signature morale des présentes conditions générales d'utilisation. Ces conditions générales d'utilisation seront dénommées par « Pacte » dans le reste du document. Ce document régit les usages, les convenances et les obligations des visiteurs et des contributeurs de cette bibliothèque numérique.


Portée du Pacte

L’accès à ce lieu d’échanges et de découvertes est libre, mais certains artefacts (fonctionnalités) nécessitent de prêter serment, autrement dit, de créer un Compte.


Création du Compte


Serments de Bonne Conduite


Gardien du Codex

Le Gardien (éditeur du site) veille à l’équilibre du lieu. Il se réserve le droit d’effacer tout contenu enfreignant le présent Pacte et de bannir, sans autre forme de procès, les fauteurs de troubles, condamnant ainsi leurs œuvres à errer pour l’éternité dans l’obscurité.


Rupture du Pacte

Tout manquement grave entraînera l’anéantissement du Compte et l’exil numérique du contrevenant.


Évolution du Pacte

Ce Pacte pourra être révisé pour suivre les vents du changement. Les visiteurs sont invités à le consulter régulièrement afin de demeurer en accord avec ses clauses.


Droit du Royaume

Ce Pacte est régi par les lois en vigueur en France et dans l'Union Européenne.

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Que ce Pacte soit scellé par l’encre de votre âme et l’écho de vos écrits.